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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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CHATEAU DU BOUCHET BUZET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU BOUCHET BUZET
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
95567744
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2025

Présentation de la marque CHATEAU DU BOUCHET BUZET

Déposée le 14 avril 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU BOUCHET BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 avenue des Cotes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHATEAU DU BOUCHET BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU BOUCHET BUZET arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , MARQUIS D'ARCENT


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société coopérative agricole - 56 avenue des Cotes de Buzet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2005 n°2278607 - Publication au BOPI 2005-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2015 n°2575951 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée BUZET provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU BOUCHET